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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB PROCESS INDUSTRIE
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SEPARCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPARCEL
ABB PROCESS INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95564955
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2015

Présentation de la marque SEPARCEL

Déposée le 23 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB PROCESS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB PROCESS INDUSTRIE domicilié(e) 700 Rue Jean Jules Herbert,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2279473) - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 764 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2279473) - 69134 - France.

La marque SEPARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPARCEL est expirée depuis le 23 mars 2015.

ABB PROCESS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CELCO , DELITEUR


ABB PROCESS INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée - 700 Rue Jean Jules Herbert,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2279473) - 73100 - France - SIREN 390764496


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2279473) - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413724 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413725 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279473 - Publication au BOPI 2005-01-18

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Installation de filtration (machine); machine d'ultrafiltration pour la séparation des solides et des liquides